Bibliothèque nationale suisse BN

La présente édition est conçue pour les navigateurs sans soutien CSS suffisant et s'adresse en priorité aux malvoyants. Tous les contenus peuvent également être visualisés à l'aide de navigateurs plus anciens. Pour une meilleure visualisation graphique, il est toutefois recommandé d'utiliser un navigateur plus moderne comme Mozilla 1,4 ou Internet Explorer 6.

Début sélection langue



Début secteur de contenu

Début navigateur

Fin navigateur

Imprimer     


Genèse de l'assurance-chômage en Suisse

Message du Conseil fédéral du 2 juillet 1980 (FF 1980 III 485). Source: Archives fédérales suisses
Message du Conseil fédéral du 2 juillet 1980 (FF 1980 III 485). Source: Archives fédérales suisses

Question:

J'ai une question sur la genèse de l'assurance-chômage en Suisse : Est-ce le Message du Conseil fédéral du 2 juillet 1980 (FF 1980 III 485) ? Pourriez-vous me l'envoyer SVP ?
 
Une autre question sur les informations SIPAC, ou SIAC, système d'information de l'assurance-chômage : Sont-elles publiques ? Et accessibles où ? Je voudrais connaître la proportion des indemnités et prestations versées aux étrangers et aux Suisses entre 2001 et 2010.. 

Réponse:

a) Message du Conseil fédéral du 2 juillet 1980 (FF 1980 III 485)
La Feuille fédérale a été numérisée par les Archives fédérales suisses:
Le « Message concernant une nouvelle loi fédérale sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité » se trouve à l’adresse suivante:
b) Histoire de l'assurance chômage
Nous vous conseillons de consulter tout d’abord l’article sur l'assurance chômage dans le Dictionnaire historique de la Suisse :
En plus, il pourrait être intéressant de consulter un des ouvrages suivants (notices du catalogue en ligne de la BN, Helveticat)
Titre Temps d'assistance : le gouvernement des pauvres en Suisse romande depuis la fin du XIXe siècle / Jean-Pierre Tabin ... [et al.]
Editeur Lausanne : Éditions Antipodes, 2008
Collation 327 p. : ill. ; 21 cm
Collection Existences et société
Note Bibliogr.
ISBN/Prix 9782889010080
Cote N 289994
<--------------------------------------------->

Titre Von der Barmherzigkeit zur Sozialversicherung : Umbrüche und Kontinuitäten vom Spätmittelalter bis zum 20. Jahrhundert = De l'assistance à l'assurance sociale : ruptures et continuités du Moyen Age au XXe siècle / Hans-Jörg Gilomen, Sébastien Guex, Brigitte Studer (Hg.)
Editeur Zürich : Chronos-Verlag, cop. 2002
Collation 422 S. : Ill. ; 23 cm
Collection Schweizerische Gesellschaft für Wirtschafts- und Sozialgeschichte = Société suisse d'histoire économique et sociale ; Bd. 18
Note Literaturverz.
Note Deutsche, franz. und engl. Beiträge
ISBN/Prix 303400558X
Cote P 31670/18
<--------------------------------------------->

Titre Geschichte der Sozialversicherungen = L'histoire des assurances sociales / [Schriftleitung: Andreas Kellerhals] ; [Red.: Gérald Arlettaz]
Editeur Zürich : Chronos-Verlag, cop. 2006
Collation 238 S. ; 21 cm
Collection Studien und Quellen = Etudes et sources, ISSN [1420-8725] ; 31
Note Literaturverz.
Note Texte in Deutsch und Franz. mit Zusfassungen in Deutsch, Franz. und Ital.
ISBN/Prix 9783034008143
Cote P 28636/31
<--------------------------------------------->


c) SIPAC / SIAC et indemnités versées
Pour ces questions, nous vous conseillons de vous adresser au Secrétariat d'Etat à l'économie SECO. Vous trouvez les coordonnées de contact sur le site ou vous pouvez poser vos questions sur la plateforme "Questions et réponses", également accessible depuis cette page.
Retour à vue d'ensemble Toutes les recherches

Dernière mise à jour le: 20.01.2012

Fin secteur de contenu

Recherche plein texte

Pour poser votre question...

... envoyez un e-mail à l’adresse suivante :
... ou remplissez le formulaire de recherche


Bibliothèque nationale suisse BN
Contact | Informations juridiques
http://www.nb.admin.ch/dienstleistungen/swissinfodesk/03034/03232/04005/index.html?lang=fr